mardi 14 juillet 2009

J'ai des doutes...

Cela fait quelques semaines que je suis perplexe sur toute les procédures qui ont été engagées à Hénin, suite aux graves erreurs et turpitudes de GD.

Je rappelle ce qui s'est passé:

- "Par arrêté de la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales en date du 27 avril 2009, M. Gérard DALONGEVILLE, maire de la commune de Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), est suspendu de ses fonctions pour une durée d’un mois à compter de la notification de l’arrêté à l’intéressé"

Je ne sais quand cela fut notifié, mais probablement au Journal Officiel du lendemain. A partir de cette date, Gérard Dalongeville avait 2 mois pour exercer un recours devant le Conseil d'Etat.

- "Décret du 28 mai 2009 portant révocation de M. Gérard DALONGEVILLE, maire de la commune de Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)
Journal Officiel, 29 Mai 2009 (num. 123)".
Pouvait-on le révoquer alors que le délai de recours précédent n'était pas écoulé? Je pense que oui parce qu'il n'y a aucun lien entre la suspension et la révocation: GD aurait pu être révoqué sans avoir auparavant été suspendu.

- Le Préfet a pris un arrêté de convocation des électeurs le 2 juin pour de nouvelles élections (28 juin et 5 juillet).

Je me demande si cet arrêté est légal.
En effet, il n'aurait dû prendre cette décision qu'après que le délai de recours de 2 mois soit passé, ou, si il y avait eu recours, qu'après que le Conseil d'Etat ait statué.

En d'autres termes, si G.Dalongeville exerce un recours contre le décret le révoquant, avant le 29 juillet, et qu'il obtient satisfaction devant le Conseil d'Etat (compétent quand il s'agit d'un décret pris en Conseil des Ministres), il ...redeviendrait maire! Nous aurions donc 2 maires!

Le Préfet aurait donc dû nommer une délégation spéciale pour gérer les affaires courantes en attendant de pouvoir convoquer les électeurs, donc après le 28/7!

J'avais d'ailleurs écrit le 24 mai dernier: "Seul petit bémol à ce qui précède, c’est que GD peut faire un recours contre le décret de révocation, qui serait suspensif"

J'ai récemment fustigé les différents recours et plaintes déposés contre D.Duquenne, parce qu'ils étaient inconsistants et entraînaient un climat délétère peu propice à ramener la sérénité dont nous avons tant besoin.

J'ai bien conscience que si un recours était déposé sur les bases que je viens d'évoquer, il plomberait encore plus l'ambiance.

30 commentaires:

  1. Moi aussi j'ai des doutes quand aux méthodes de m duquenne:
    *garder les memes indemnités que sous dallongeville, tout en réduisant le nombre d'adjoint; alors que justement la ville a besoin de compétences, et que de ce fait la charge de travail sera augmentée... plus d'adjoints mais moins payés, meme dépense, mais meilleure efficacité
    *garder le meme pouvoir de décision et de signature que dallongeville: " mais moi je suis honnete" qu'il nous dit le dd....
    *utiliser des hommes de main au passé trouble: arrivisme quand tu nous tiens, certains pensent faire mieux que demarquilly a l'urbanisme à ce que je vois, n'est ce pas m benabdelmoumene? et si on parle, il vient nous menacer de mort comme les copains mafieux du barbu ?
    * laisser le fn proposer une motion pour que la ville se porte partie civile: politiquement, ça sera porté au crédit du fn, premiere mesure pour la ville qui tienne la route.... FN 1 - AR 0

    Va falloir vous réveiller m duquenne !!!!!! baissez la clim, mangez léger, faites nous quelques pompes à le devillepin pour tonifier le tout ( demandez à votre frere il maitrise le sujet) et AU BOULOT !!!!!!!!!!!!!!!

    RépondreSupprimer
  2. Benabdelmoumene ? Celui qui a amené dans son sillage Monsieur Lasri, autre gérant de sociétés civiles immobilières et qui se trouvait juste derrière Marion Lepen au dernier conseil ? Je serais très choqué que Daniel Duquenne tombe dans de tels travers.

    RépondreSupprimer
  3. Je serais très choqué que Daniel Duquenne tombe dans de tels travers.

    Commencez à mettre cette phrase au présent, sachez aussi que votre état va s'amplifier...au futur !

    RépondreSupprimer
  4. Et JM Alexandre, il pouvait pas financer le feu d'artifice d'Hénin Beaumont? 1ère fois dans l'histoire de notre ville qu'un 14 juillet se déroulera sans feu d'artifice...

    RépondreSupprimer
  5. Pas grand monde de l'équipe majoritaire aux cérémonies du 14 juillet.
    Déjà des bisbilles au sein de l'AR? Bouquillon étrangement absent.
    C'est pourtant pas le moment de partir en vacances, ya du boulot les gars!!!

    RépondreSupprimer
  6. Vous soulevez un sacré lièvre: votre démonstration est difficilement réfutable.

    A défaut de peu de cas de révocation, j'ai repéré quelques arrêtés préfectoraux dont l'application se faisait après les délais de recours.

    Quel pourrait être la suite du programme?



    Sirius

    RépondreSupprimer
  7. C'est tellement clair que l'on se demande pourquoi le Préfet s'est planté?

    Y-a-t-il une chance d'éviter l'annulation des élections? Serait-ce d'ailleurs une chance?

    Vu la haine ambiante, si l'on devait recommencer à voter; je ne vois pas comment on pourrait rassembler tout le monde...
    Duquenne risque d'avoir la grosse tête et ne laissera sa place à personne.
    Ferrari en a tellement gros sur la patate...

    Et le PS, qui soutiendrait-il?

    Non, décidément, il vaudrait mieux ne pas recommencer...

    RépondreSupprimer
  8. Monsieur Alpern, c'est bien beau de vouloir recommencer les élections, mais en attendant nous avons un maire.

    Qu'avez-vous pensé de la séance d'hier?

    Luc B

    RépondreSupprimer
  9. moi je n'étais pas au conseil municipal mais j'entends ici et là que duquenne il est tout mou
    et si c'était la bonne technique ?
    faut t'il rentrer dans le lard de l'adversaire pour être compétent?
    souvenez vous, vieux geek, de david carradine dans kung fu,..
    daniel c'est peut être david?
    et si c'était vrai?
    tintin et milou

    RépondreSupprimer
  10. J'espère que vos propos du jour s'avéreront faux Monsieur Alpern car il est grand temps de laisser retomber le soufflé non?
    Hénin a assez été montrée du doigt par la France entière. Si le Préfet s'est effectivement précipité dans l'organisation de ces élections, quelle situation ridicule vivrions nous encore? Laissons la nouvelle équipe travailler, soutenons la pour sortir Hénin de ce passé tristement célébre maintenant.
    Niveau O

    RépondreSupprimer
  11. Arrêtons de dire que Hénin a assez été montrée du doigt par la France entière !!

    Ce sont les électeurs qui sont responsables de la situation de notre ville, ce sont eux qui ont voté pour un maire mauvais gestionnaire.

    Quand les électeurs choisiront un maire qui tient la route on ne parlera plus de nous dans toute la France entière !

    RépondreSupprimer
  12. @ anonyme de 14h26
    Votre analyse est triste du manque de réflexion dont vous faites montre...
    Le programme "vendu" aux électeurs potentiels de chaque élection relève bien de la responsabilité de celui qui le présente...en aucun cas les électeurs n'ont été, ne sont ou ne seront responsables d'agissements politiques et de gestion municipale quelconque.
    C'est une grave erreur que de colporter ce genre d'affirmation!
    Niveau O

    RépondreSupprimer
  13. Ce commentaire a été supprimé par un administrateur du blog.

    RépondreSupprimer
  14. Ayé, tintin/sirius a repris du service...
    et si c'est Alain qui le dit, alors il veut bien croire que le temps nécessaire à un appel (suspensif) de la révocation n'a pas été respecté.
    Sacré tintin, si c'est les autres qui le disent, c'est que c'est des revanchards, si c'est Alain, alors là, respect...
    Sacré Sirius !

    RépondreSupprimer
  15. Ce commentaire a été supprimé par un administrateur du blog.

    RépondreSupprimer
  16. oulala inconnu de 16h04
    ici on est pas dans" l'aveu"
    quand on se met dans une posture de procureur il est nécessaire d'avoir des faits précis...
    le seul point commun entre sirius et tintin et milou serait peut être l'album "l'étoile mystérieuse" dixit le capitaine haddock (à vérifier toutefois car à cette heure de la journée, mon bon capitaine n'est plus en sang frais)
    sinon dans la vraie vie, sirius connaît manifestement le gottah politique local, ce n'est pas le cas de t et m.
    sirirus à par ailleurs un certain moment mis au passif de dd qu'il avait commencé comme sténo dactylo. Pour tintin et milou cela n'a aucune importance au contraire, un self made man vaut tout les diplômés
    pour le reste mon bon anonyme de 16h04 peux tu nous en dire plus sur tes accusations en les appuyants sur des faits stp
    tintin et milou

    RépondreSupprimer
  17. à tintin/sirius:
    quelques indices peut etre:
    intuition - karma - password - orthographe - ip -
    t'en veux encore?

    RépondreSupprimer
  18. J'en profite pour répondre à t et m (message d'hier): ton message m'a décidé à publier cet article que j'avais en réserve, car j'hésitais à en rajouter. Comme les bruits au sujet d'une annulation des élections se multipliaient, sur des bases qui ne me semblent pas exactes, je me suis décidé à faire le point sur le sujet.


    A Sirius:

    - j'ai vécu la défusion de Béthune avec Beuvry : les élections ont eu lieu juste après les 2 mois succédant à la décision...

    - quelle suite au programme? Si personne ne réagit, il n'y aura pas de suite et c'est tant mieux! Mais comment l'avocat de GD pourrait-il laisser passer cela?

    Quant aux autres, ils n'ont pas intérêt à ce que l'on revote, tant dans ces cas-là, prime est donnée au maire dont l'élection est annulée...


    A Luc, je suppose que tu veux parler de dimanche (séance à laquelle tu assistais: tu es sur une photo).

    je n'étais pas au Conseil, donc je ne peux émettre d'avis.

    2 remarques seulement:
    - la décision de réduire le nombre d'adjoints me paraît bonne: on réduit les indemnités, sans toucher aux montants individuels versés aux adjoints (qui vont avoir beaucoup de travail), quoique j'aurais procédé un peu différemment. Pour ceux qui continuent à travailler à plein temps, j'aurais réduit de 30% les montants. Ceux qui réduisent leurs horaires de travail professionnel gardent 100%.
    J'aurais diminué de 50% les indemnités des retraités. Les économies ainsi réalisées servant aux conseillers délégués, qui ne sont pas indemnisés, en principe. Je suppose que cela a quand même été prévue, mais par une réduction forfaitaire et identique des élus légalement indemnisés.

    - je ne comprends pas que la majorité aient voté la motion déposée par le FN (la ville se portera partie civile, contre GD...). En effet cette motion était purement factice: le jugement de GD n'interviendra pas avant 2010, voire 2011; à ce moment-là la ville devra, par délibération, approuver la désignation d'un avocat pour défendre les intérêts de la ville; de même, l'AR avait prévu dans son programme de se porter partie civile, ce qui est une évidence. Quel intérêt de voter cette motion? D. Duquenne s'est fait berner!

    Personnellement, je n'accorde aucune valeur à ce que font les élus du FN, ici ou ailleurs...Ils sont responsables de la politique d'un parti dont on connaît le fond de la pensée, même si sur Hénin, il avance masqué, en trompant ses électeurs, en ne leur annonçant pas leurs véritables intentions. Ces derniers jours, on a pu lire sur ce blog deux exemples de mensonge par omission: l'un sur la culture (un lecteur a collationné les politiques culturelles menées dans les villes gérées par le FN), l'autre sur le racisme d'un journaliste de l'Agence de presse FN ou assimilée.
    Comme on le rappelait également la duplicité du FN se manifeste par les votes négatifs au Conseil Régional, sur des sujets qui font l'unanimité des démocrates: pas de subvention aux lycées qui envoient leurs élèves à Auschwitz, par exemple, mais aussi vote contre toutes les actions de solidarité Nord/Sud ou même nationale (droits de l'Homme, par ex; un jour, je ferai un relevé significatif).

    Certes, tout le monde n'est pas obligé d'agir comme moi: considérant les élus du FN comme conscients de ce que porte ce parti, du danger insidieux (surtout que maintenant M. Le Pen avance cachée, j'allais écrire "voilée"...) qu'il véhicule, en mon âme et conscience, j'ai toujours refusé de les saluer, et je quitte les lieux de l'Assemblée quand l'un d'entre eux prend la parole. Cela n'a rien à voir avec la plupart de ceux qui ont voté FN, à HB, dont je comprends le désarroi, face à la gabegie et la malhonnêteté de ceux qui ont géré la ville; eux ne savent pas ce qu'est rééllement le FN, les élus,si!

    RépondreSupprimer
  19. intuition karma, oui mais encore...
    orthographe merci de donner des exemples
    IP, es tu un administrateur du site?

    c'est bien creux tout cela
    des faits stp
    tintin et milou

    RépondreSupprimer
  20. Je confirme que T et M et Sirius sont des personnes différentes, à moins qu'ils envoient des messages de 2 ordinateurs différents. De plus il me semble que Sirius n'habite pas HB, ou tout au moins adresse-t-il ses commentaires de l'extérieur d'Hénin.

    D'autre part, mais cela n'est absolument pas une raison suffisante: l'humour de t et m n'a rien en commun avec le sérieux de Sirius.

    Mais tout cela n'a aucune, mais vraiment aucune importance, même si t et m et Sirius étaient 3 personnes différentes!

    RépondreSupprimer
  21. merci alain
    je suis en effet héninois depuis 20ans, je n'ai qu'un seul ordinateur et en ce moment beaucoup "en déplacement"
    néanmoins si je ne suis pas sirius et que je n'adhère pas à toutes ses idées, je trouve ses écrits intéressants
    t etm

    RépondreSupprimer
  22. autres indices: reiki - natation - laposte -
    salut tintin !

    RépondreSupprimer
  23. anonyme de 18H16
    tu as bien compris que sirius et T et M sont deux personnes différentes puisque tu ne t'adresses plus qu' à tintin
    alleluya
    t et m

    RépondreSupprimer
  24. non non, je n'en crois rien sirius... même si Alain a prétendu le contraire.

    RépondreSupprimer
  25. Et que penser des éventuels ennuis avec la police d'un élu de l'AR?
    Faut-il mettre du crédit aux révélations du FN ? Si oui, c'est quand même un monde: on vient juste d'élire un nouveau maire, et rien ne semble avoir changé.

    RépondreSupprimer
  26. A anonyme de 7 h 23

    Je crois que vous pouvez porter crédit au fn, ils ne s'amuseraient pas à dire ça si ce n'était pas vrai...

    RépondreSupprimer
  27. Monsieur Alpern, que pensez-vous des 10 premiers jours de la nouvelle majorité?

    Positif, négatif? Content, déçu?

    Pensez-vous qu'il va s'en sortir? Êtes-vous optimiste?

    RépondreSupprimer
  28. Je ne suis pas vexé que l'on me confonde avec T et M, dont j'apprécie beaucoup l'humour très réactif.

    Les blogs ont repris leur vitesse de croisière et on les retrouve tels qu'ils étaient avant la période électorale

    Blog AA: divers, fouillé mais on ne débat pas assez sur le sujet du jour. A force de vouloir un débat de qualité, il semblerait qu'AA écarte les commentaires intempestifs, certes, mais qui font le sel de la démocratie...

    Alter Echo; toujours le style ampoulé, et la pluie d'auto-commentaires non crédibles...Comment vont-ils alimenté ce blog pendant 4 ans et demi si l'on reste sur les sujets "enfoncer les portes ouvertes"?

    PC: du fond, une fureur qui a l'air de se calmer; mais de l'antiduquenne qui pourrait devenir maladif
    David Noël est un bon polémiste: mais il ne nous en fait pas assez profiter...

    FN: autocommentaires ou commentaires à la gloire des chefs(bien sûr, puisque pas de commentaires extérieurs). Heureusement il y a des sujets polémiques de temps en temps pour nourrir le blog: sécurité, les pourris, les attaques personnelles...

    MJS: n'importe quoi! abjections, pas de respect de la netétiquette
    (emprunts fait à d'autres, sans indication des sources). Exemple même du repoussoir pour ceux qui voudraient s'intéresser à la politique.

    AR: le vide. Même si on a l'air de se diriger vers l'option culte du chef ("Daniel a dit"). Augure mal de la future communication municipale, si elle est aussi mal faite. Certains diront que Bouquillon a autre chose à faire: bien non, c'est le moment de contrecarrer le pluie de critiques...

    Sirius

    RépondreSupprimer
  29. Pour la révocation, le Ministre de l'Intérieur prend un arrêté. Il entre en vigueur à la date de sa publication au journal officiel.

    Son annulation peut être demandé (si je ne m'abuse au Conseil d'Etat, à moins que ce soit le TA de Paris qui soit compétent)dans le délai de 2 mois, ce que n'a pas manqué de faire Dalongeville.

    Ce qui pose à mon sens le plus de problèmes, c'est le délai à l'issue duquel les nouvelles élections ont été organisées.

    A mon souvenir, il faut un délai minimum entre la publication de l'arrêté de révocation au JO et l'organisation des nouvelles élections.

    A Hénin, tout a été précipité. Est ce que le délai (de 1 mois de souvenir) a été respecté?

    Quoique personne parmi les parties intéressées n'a introduit de requête au tribunal administratif basée sur cette problématique juridique.

    Par ailleurs, c'est vrai qui existe un gros risque juridique.

    Imaginons que Dalongeville arrive à faire annuler l'arrêté le révoquant, il redeviendra Maire tant que la présomption d'innocence prévaudra c'est à dire jusqu'au procès pénal dont on ne peut à brûle pourpoint connaître l'issue.

    Dalongeville redevenant Maire, la logique juridique voudrait que Monsieur DUQUENNE se retire pour laisser place à Dalongeville (qui restera en prison)et à ce qu'il reste de son équipe.

    En effet, les élections ont été organisées car vu le nombre de conseillers restants on ne pouvait plus élire le Maire (remplaçant le révoqué) mais là il y aura un Maire et ce qui reste de son équipe.

    Chruszez& co devrait revenir en Mairie.

    Ce serait un vrai sac de noeuds si Dalongeville réalise cette prouesse. Il faut espérer que le Ministère de l'Intérieur a bétonné son arrêté.

    Une mauvaise gestion (au regard de la présomption d'innocence on ne pouvait guère évoquer les inculpations pénales et encore moins une condamnation contre Dalongeville) suffira-t'elle à motiver la révocation?

    Il y a encore de l'orage dans l'air à venir sur Hénin.

    RépondreSupprimer
  30. A Anonyme de 9H53.

    Un peu tôt pour juger l'action de DD...: les attaques pleuvent, comme les recours et les plaintes et ce n'est pas très correct, vu le court délai et l'ampleur de la tâche qui attend nos élus...

    Je ne répondrai qu'à la seule question de savoir s'il va s'en sortir...
    De tout mon cœur, oui, je l'espère pour les Héninois. DD est condamné à réussir: sinon, le ciel risque de nous tomber sur la tête.
    Pour cela il n'y a pas 36 000 solutions: il faut qu'à la fin du mandat, il ait réussi à diminuer les impôts locaux de 20% (les 2 dernières élections), d'une part, et que les Héninois se soient réconciliés avec la politique, d'autre part. Le meilleur marqueur de ce 2ème objectif et que que le FN fasse moins de 20% aux municipales de 2014 (étapes intermédiaires: élections régionales 2010 à moins de 28%, score des Européennes sur HB; élections présidentielles 2012: moins de 25%).

    Pour réaliser ce double objectif les moyens à mettre en place:

    - Rigueur de gestion en renforçant l'encadrement de la mairie, et en diminuant les frais de gestion (de personnel, notamment).

    - appliquer la transparence de toutes les décisions et la participation des habitants pour tout ce qui les concerne...

    Si, en plus, DD fait rêver les Héninois, il aura tout bon...

    Première évaluation en décembre au moment du débat d'orientation budgétaire

    En attendant nous surveillerons de près si on recrute rapidement les cadres nécessaires, et comment s'appliquera la transparence.

    RépondreSupprimer