vendredi 11 mars 2011

Affaire Demarquilly/Parcolog2

Y a-t-il ou non prise illégale d'intérêt de Philippe Demarquilly sur le dossier Parcolog 2 ?

vendredi 11.03.2011, 05:13 - La Voix du Nord
 
Deux ans après, les mêmes affres pour un Philippe Demarquilly « malheureux comme une pierre » devant la justice béthunoise. Après l'affaire de suspicion de prise illégale d'intérêt qui l'avait vu sauvé par la prescription en juin 2009, les magistrats béthunois se sont cette fois-ci intéressés au dossier de Parcolog 2 instruit... à la suite d'une plainte du FN.
PAR PASCAL WALLART

Depuis deux ans, l'agriculteur beaumontois s'est réfugié dans le silence. La vie municipale, il ne le cachait pas hier, il ne veut surtout plus en entendre parler. Et a hâte que la page judiciaire se tourne définitivement et que les responsabilités de l'affaire héninoise soient établies, lui qui, bien qu'extérieur à l'affaire instruite par la juge Pair, a eu à faire face, l'été dernier, à de sérieuses menaces. Et ne s'en remet toujours pas... Hier, si les us et coutumes de la magistrature Dalongeville apparaissaient en toile de fond, c'était une autre dimension qui était jugée en Correctionnelle.
Avec une question posée avec insistance par la présidente, Sylvie Leman, et le procureur, Jean-Pierre Roy : sur le dossier Parcolog 2 et ses 81 000 m² de plate-forme logistique, l'adjoint au maire Demarquilly est-il ou non coupable de prise illégale d'intérêt sachant que nombre de terrains ont été vendus à sa famille ou à lui-même, le chiffre montant à 80 % en ce qui concerne les indemnités d'éviction (soit 390 000 E pour lui et environ 450 000 E pour sa famille) ? 

Au départ de la procédure, une plainte du frontiste Steeve Briois, suivie d'instructions orales du Parquet à la PJ... Et à l'arrivée une mise en accusation que ne comprend toujours pas Philippe Demarquilly. Ce que lui reproche la présidente ? C'est d'avoir eu un rôle actif dans le règlement d'un dossier pas simple puisque, campagne électorale oblige, les riverains refusant l'arrivée de cette plate-forme on se souvient, qu'en 2008, la Ville avait tenté de relocaliser le projet entre-temps passé de la CIRMAD à Generali de l'autre côté de l'A1... en tentant de rallier les agriculteurs propriétaires à leur cause, refusant désormais de vendre aux investisseurs, pour créer à la place une ZAC dont on sait qu'elle finira rapidement avortée. Un bras de fer qui tournera finalement à l'avantage de Generali doublant sa mise auprès des vendeurs et dopant les indemnités d'éviction. Argument financier qui fera céder les agriculteurs... « Vous saviez que votre famille était concernée par ces aliénations ! » a tempêté la présidente face à un Héninois désemparé, lâchant : « Mais que voulez-vous que je fasse ? Je n'avais pas de pouvoir de décision. Le permis de construire était conforme, je ne pouvais pas m'y opposer... Pareil pour mes terres, si j'avais refusé de vendre, j'aurais fini par être exproprié !
 » Et de reconnaître que, dans le mélange des genres qui lui est reproché, « j'ai manqué d'information et j'étais sans doute naïf ! ». « Ne vous êtes-vous pas intéressé de connaître les obligations d'un élu ?
 » s'entendra-t-il répondre en écho. D'autant que la présidente rappelle qu'en son temps le cabinet Orbicom, chargé de la révision du PLU, avait déjà mis en garde l'adjoint face à la multiplication des terrains appartenant à sa famille. Tout comme l'avait également fait une fonctionnaire héninoise de la DAUE dans le cadre d'un lotissement... Des mises en garde dont n'a pas le moindre souvenir M. Demarquilly expliquant, impavide, que s'il y a eu prise illégale d'intérêt, « c'est par ignorance » ! 

Potiche ou victime du syndrome héninois ?

vendredi 11.03.2011, 05:13 - La Voix du Nord
 
Implacable sera le procureur Jean-Pierre Roy face à une défense de Philippe Demarquilly ...
jugée comme « un peu légère ». Et le Ministère public de rappeler que « s'agissant d'Hénin-Beaumont, le législateur a matière à s'inquiéter et la Justice aussi... Même si M. Demarquilly n'est pas concerné par le dossier héninois, il a peut-être pris de mauvaises habitudes, tant la gestion communale d'Hénin-Beaumont n'est pas exempte de tout reproche ! ». L'occasion d'expliquer que l'élu, utile à la cause de son maire « car parfois désigné comme étant le roi de Beaumont... a été utilisé comme une potiche à qui on a demandé de signer des documents préparés par d'autres ». Dixit M. Roy, un élu se doit d'avoir « un minimum » de conscience « qu'il y a un certain nombre d'actes qui lui sont interdits ». En conséquence, il requiert contre M. Demarquilly une peine d'amende de 40 000 E assortie de 5 ans d'inéligibilité. Des arguments que balaiera d'abord Maître Fabien Savoye rappelant que « la base de cette affaire n'est pas un acte public mais un acte entre personnes privées ». Et de s'étonner qu'on puisse évoquer une prise illégale d'intérêt dans le cadre d'une délivrance de permis de construire : « C'est un pouvoir de compétences liées car si les règles d'urbanisme locales sont respectées, on n'a pas le choix !
 » Enfin, de son côté, Franck Berton dénoncera l'acharnement de la Justice contre son client (« parce qu'on l'a loupé une première fois, on veut l'avoir cette fois-ci ! »), persuadé que, dans ce cas, Hénin-Beaumont est associé à « présomption de culpabilité ». Et de rappeler, plaidant la relaxe de M. Demarquilly que « la seule casquette d'élu ne peut servir à caractériser le délit », expliquant encore et encore que « ces fameux terrains, qu'il le veuille ou non, il devait les vendre et n'avait pas le choix ! ». La décision est mise en délibéré au 14 avril.

25 commentaires:

  1. Monsieur Alpern

    Question indiscrète: connaissez-vous le nombre de lecteurs héninois de votre blog? Avez-vous une estimation?

    RépondreSupprimer
  2. ce ne sera pas cher payé
    pour un tel bénéfice !!!!!
    des millions d'euros.

    RépondreSupprimer
  3. C'est effectivement indiscret....

    Ça pourrait donner des idées a certains...

    Disons... Assez pour subir des menaces de sévices graves de la part de certains élus présidents d'agglo, Mr Alpern ?

    On pourrait le dire comme cela ?

    A titre informatif, je vous suggère de contacter Mr Fessier, DGA Soginorpa et Grand Responsable de la Communication de notre ami Jean-Pierre le bédouin, celui-ci aurait vraiment a profiter de votre expérience...

    Règles pour réussir :

    1. Un Blog (ça il peuvent y arriver)
    2. De la probité (aïe... La c'est foutu..)


    J.

    RépondreSupprimer
  4. Ce n'est pas une question indiscrète...

    Avant d'y répondre, il faut savoir qu'il y a 2 difficultés techniques:
    - j'ai utilisé plusieurs compteurs et les chiffres varient plus ou moins de 10%. Donc fiabilité moyenne.
    - les origines géographiques sont compliquées à obtenir (les proxys par exemple): celles que je possède sont fiables à plus ou moins 20%, malgré les recoupements auxquels je me livre...

    Sous toute réserve, bien sûr:
    - 700 à 800 visites quotidiennes, en moyenne (soit entre 650 et 750 visiteurs uniques quotidiens)
    - 4000 à 4500 visiteurs réguliers (Au moins une visite par semaine)
    - 25% d'Héninois, 40% Nord-Pas-de-Calais, 35% autres régions...

    Chiffres donc à manier avec les précautions d'usage...
    Remarquons que si, à Hénin, on considère que 6000 foyers ont accès à Internet, il y a encore de la marge de lecteurs potentiels...

    RépondreSupprimer
  5. Article Nord-Eclair sur le sujet (page régionale):


    GAËLLE CARON

    Alors que le procès de Gérard Dalongeville, l'ancien maire PS d'Hénin-Beaumont mis en examen pour détournement de fonds publics notamment, se fait attendre, celui qui fut son adjoint à l'urbanisme en est à sa deuxième comparution judiciaire en moins de deux ans.
    Prise illégale d'intérêts : la prévention est toujours la même, mais concerne un autre projet d'aménagement du territoire. En clair, il est reproché à Philippe Demarquilly d'avoir voté les délibérations municipales et signé le permis de construire d'un vaste parc logistique, à Beaumont, où cet important exploitant agricole et sa famille détenaient la plupart des terres. Lui a touché 390 000 E d'indemnités d'éviction et ses proches (père, mère, oncle, grand-mère, grand-tante...) entre 430 000 E et 550 000 E. « Ces sommes vous paraissent élevées, mais un agriculteur ne se sépare pas de ses terres par plaisir. C'est très pénalisant, c'est une perte sèche de chiffre d'affaires. Si on ne retrouve pas un autre terrain à proximité, l'exploitation se retrouve en déséquilibre financier », justifie le prévenu.


    Une potiche ?
    Comme en juin 2009 à la barre du tribunal, Philippe Demarquilly prétend à nouveau ne pas avoir eu conscience de commettre un délit. « Je ne suis pas intervenu dans le choix des terrains ni dans l'instruction du permis de construire (qui est en effet de la compétence du préfet, ndlr) . Je n'avais aucun pouvoir décisionnaire », argue-t-il. « Vous étiez une potiche alors ? », lui demande la présidente.
    « Oui, en quelque sorte... », admet-il. Et le dialogue se poursuit, révélateur de l'incompétence de l'ancien élu. La présidente : « Vous saviez que les terrains appartenaient à votre famille. Ça ne vous a pas fait tilt ? » Lui : « Non. De toute façon, si je m'étais abstenu, le projet aurait abouti quand même. » La présidente : « Vous avez accepté une fonction et l'indemnité qui va avec (2 000 E par mois, ndlr), mais pas les charges et les obligations... » Lui : « Mon insuffisance a été mon ignorance. » La présidente : « Vous ne pouvez pas vous contenter de dire que vous ne saviez pas ! » Lui : « J'ai été complètement naïf.
    Si j'avais eu des intentions malhonnêtes, je n'aurais pas voté les délibérations puisque de toute façon mon abstention n'aurait rien changé. » « Il n'avait pas le choix » Mais la thèse de l'adjoint au maire largué a dû mal à convaincre le ministère public. « Potiche, c'est caricatural. Les actes que cet élu de longue date a signés ne sont pas anodins. Ils ont eu des conséquences juridiques importantes, qui lui ont été bénéfiques. Et c'est ce mélange des genres qui lui est reproché », expose le procureur, Jean-Pierre Roy, avant de requérir une peine d'amende et cinq ans d'inéligibilité.
    Philippe Demarquilly était-il un maillon fort de la chaîne de décisions ? Pour ses avocats, c'est clair que non. « Il y a deux types de pouvoirs : celui discrétionnaire, qui concerne les marchés publics, et celui dit de compétence liée, qui s'applique en matière d'urbanisme et qui ne laisse pas le choix à l'élu », insiste Me Fabrice Savoye. « Quand vous avez l'étiquette Hénin-Beaumont, il y a d'emblée une présomption de culpabilité », déplore Me Berton. Et l'avocat lillois, plaidant lui aussi la relaxe, d'enfoncer le clou planté par son confrère : « La jurisprudence est là : la seule casquette d'élu ne peut suffire à caractériser la prise illégale d'intérêt à moins qu'elle n'ait été réalisée sciemment. Or, Philippe Demarquilly n'avait pas le choix. »

    RépondreSupprimer
  6. Zut... Monsieur Alpern a révélé ses secrets !!!

    Attention Mr Alpern, vous menacez le pouvoir en place !!!

    Si la fede du PS62, en gonflant ses chiffres, arrive a 15.000 membres, en supposant que ceux qui reviennent chaque semaine vous lire sont soit masochistes (mais non) soit admiratifs (mais oui), vous représentez déjà 33% de la dite fédé PS62 !!!!

    J'en connais un qui commence a baliser aux grands bureaux....

    Couché medor, couché... Excusez moi, c'est mon chien, il a la bave aux lèvres...

    ! MDR !

    J.

    RépondreSupprimer
  7. M.Alpern, êtes-vous sûr de vos chiffres?
    j'habite dans un immeuble de 20 appartements.
    Lors d'une réunion de co-propriété, sur les 18 présents, 16 avaient Internet. Nous n'étions que 2 à connaitre votre blog...(Bien sûr, je leur ai communiqué votre adresse...)
    Soit donc 2 sur 20 ou plutôt 18. Mais dans un milieu favorisé, avec une forte pénétration d'Internet. Bien sûr, chez des personnes relativement âgées.
    Il me semble donc que vous surestimiez légèrement votre nombre de lecteurs à Hénin: je pencherai plutôt vers les 800...ce qui n'est pas si mal et à mon avis supérieur au nombre de Voix du Nord vendus

    Continuez!

    RépondreSupprimer
  8. Je travaille (eh oui!) dans une administration à Hénin-Beaumont.
    Et tout le monde lit votre blog tous les jours. Certes nous ne sommes pas tous héninois et cela fausse peut-être vos statistiques...Mais moi, par exemple, j'imprime chaque jour 2 exemplaires pour ma soeur et mes parents qui n'ont pas Internet et qui habitent Beaumont.

    Je sais: ce n'est bien de faire cala sur le compte des contribuables. Mais comme on n'a pas d'infos du Maire!

    RépondreSupprimer
  9. @ 9:04

    Mr Alpern n'estimait ses visiteurs journaliers heninois qu'a 200 (25% de 800)

    Votre analyse semble pertinente.

    Merci pour votre soutien, continuez a faire connaitre ce blog et demandons a tous d'en parler autour d'eux.

    J.

    RépondreSupprimer
  10. 1000 à 1200 lecteurs héninois, c'est ce qu'un blog concurrent, mais néanmoins ami, appelle: "un media confidentiel réservé à quelques initiés"!

    RépondreSupprimer
  11. Ecrit par notre ami Piret le 10 Mars 2011 :

    "Croyez vous aussi que les 2200 internautes venant chaque mois nous consulter viennent ici chercher une dose de masochisme ?"

    Yeeeessss on a fait plus du double !!!!!

    Chiche qu'on retrouve les mêmes proportions aux élections avec notre concurrent (mais néanmoins ami PP) ?????

    Info du désert : Bientôt le récit sur vos ondes... "Fils de Bédouin, Petit-Fils de Bédouin, Arrière petit-fils de Bédouin et Bédouin moi-même .... "

    A écouter à partir du 28 sur France Bleu Nord et comparer aux "Grosses Têtes" sur RTL... le plus marrant emporte la mise... un chevalet en or massif serti de diamants pour fêter le premier milliard d'euros de l'émir !

    ! MDR !

    J.

    RépondreSupprimer
  12. Le dernier article sur un blog "concurrent" mais néanmoins "ami" me fait penser à la poincillade...
    Ce genre de légumineuses césalpiniées d'Asie et d'Amérique remarquables par leur beauté mais employées aux Antilles comme purgatives sous le nom de séné...

    RépondreSupprimer
  13. Le blog concurrent (mais néanmoins ami)a combien de lecteurs?

    Indécence, quand tu nous tiens...

    RépondreSupprimer
  14. A 9H09

    (Cela fait donc bien les 1000 et quelques lecteurs héninois réguliers de ce blog)

    Il me semble, à travers vos commentaires particulièrement enjoués que vous n'êtes pas un afficionados de JPK et compagnie...

    RépondreSupprimer
  15. Anonyme a dit :
    Un nouveau jeu a été lancé ce matin à Courrières: Mais ou est donc Christophe Pilch?
    En effet, les parents d'élèves ont occupé une école maternelle pour protester contre une fermeture de classe. Afin de légitimer politiquement leur action, ils avaient invité les élus locaux.
    Impatients d'afficher le soutien de la municipalité, ils attendaient M. Pilch avec certitude or à la question où est Christophe, l'un a répondu au SDIS, l'autre au conseil régional... Ne saurait-il plus où donner de la tête? En tout cas, il n'était pas à Courrières... où il a brillé par son absence!
    Par contre c'est un JPC enthousiaste qui est venu, en son statut de conseiller général, témoigner de son soutien aux parents... Comble du comble, Christophe s'est permis d'apostropher son homologue pour lui spécifier que c'était inacceptable de venir sur sa commune sans le prévenir!
    Comme aurait dit ma grand-mère, c'est l'hôpital qui se fout de la charité! Quand on est pas capable de voir où sont les priorités, on ne reproche pas à son voisin de le faire!
    A bon entendeur salut...
    10 mars 2011 20:19

    Apparemment,Mr Pilch n'aime pas qu'on chasse sur ses terres puisqu'au dernier CM de Courrières,on a fait la même reflexion à une personne "gênante" présente dans le public clairsemé courriérois.Alors que cette personne,affichée au CM de Oignies hier soir, n'a pas eu à subir les foudres du Maire de Oignies(j'étais en contact SMS avec elle).Y a t il donc un no man's land à Courrières?

    RépondreSupprimer
  16. Je ne publierai plus de commentaires sur le sujet concernant le nombre de lecteurs de ce blog.

    Je ne pensais pas que cela soulèverait autant de commentaires "limite" polémiques...

    RépondreSupprimer
  17. @ AA

    La rançon du succès ;-)

    J.

    RépondreSupprimer
  18. @ 9H49 concernant JPK

    Détrompez-vous...

    C'est la fonction et le détournement qui en a été fait que je vise.

    Je n'ai rien contre l'homme, en tout cas tel qu'il a du être au début de ses mandats.

    Le système ôtant tout garde-fou, est-il totalement responsable de ses errements actuels ?

    Si vous supprimiez les limitations de vitesse, à combien rouleriez-vous ?

    Non, il a sûrement été perverti au fil des années pour devenir l'anachronisme politique qu'il est actuellement à l'heure de la communication et d'internet.

    Il était surement pour lui plus facile de vivre à l'heure du journal payé par la ville qu'à celle du Web 2.0

    Il est de plus mal entouré, entouré par des gens qui, comme son entourage le fait actuellement à Khadafi, lui travestissent la vérité, par vice ou par peur.

    Il a perdu le contact avec le peuple et ne sait plus que serrer des mains sans voir les visages.

    Il est pitoyable de le voir s'accrocher à son sceptre en fin de règne et évoquer son inexistant passé de mineur sur les ondes.

    Qu'il vienne donc dans la file de pôle-emploi afin de mieux comprendre la misère réelle des gens.

    Je pourrais le traiter de tous les noms mais d'autres le font depuis des années et rien n'a changé.

    Croyez-moi 9h49, en politique, le rire tue mieux que les insultes.

    Vu que nos larmes se sont taries, il ne nous reste plus qu'à rire... de lui et de sa cour qui ne sait même plus voir que Danton est à leur porte...

    Rions...et aiguisons nos lames,ceux que nous ne guillotinerons pas, à la lanterne nous les pendrons... (Politiquement bien sur...quoique..)

    ! MDR !

    J.

    RépondreSupprimer
  19. A 13H04: au sujet de l'affaire que vous évoquez, vous comprendrez que je ne peux publier votre commentaire aussi elliptique...alors que jusqu'à présent la personne évoquée n'a été mêlée à rien...Si vous en savez plus, OK, sinon...

    RépondreSupprimer
  20. Quand on voit comment le PS62 à défiguré Beaumont , on se doute du score de Briois aux cantonales.

    RépondreSupprimer
  21. en réponse à 8h.55 je me demande comment ils feraient pour arriver à 15.000 alors que les cartes 2010 n'ont toujours pas été distribuées !!!

    RépondreSupprimer
  22. Cet adjoint était-il idiot ou crétin ? ... Il fait honte à la décentralisation dans tous les cas ...

    RépondreSupprimer
  23. Anonyme de 22H43

    Votre texte est diffamatoire ("pourriture"...)

    RépondreSupprimer
  24. est-ce que les 10 bouffons de la liste apolitique duquenne-bizzenesse-bouquillon qui a rejoint très tot le P.S 62 RIPOUX,dès son élection et après avoir baisé les électeurs héninois ,a eu l'intelligence de porter plainte contre le F.N.
    pour
    1 )affichage avant l'heure légale sur les panneaux électoraux .
    2 )diffamation:pour le texte "mafia socialiste".

    que nenni,alors nymphette de beaumont,demandez au maitre-nageur,ou au prefet ,qui gouvernent la ville depuis votre arrivée,obtenue par des mensonges et des promesses pré-électorales non-tenues,comment les pieds-nickeles peuvent ou doivent faire !!

    RépondreSupprimer
  25. "l'inquété de liévin" n'a pu qu'etre réelu,comme " l'éxilé vosgien" d'hénin-beaumont,que grace à l'appui du P.S 62 RIPOUX et de ses acolytes du P.R.G,représenté par "mechoui" et du M.R.C. du gourou municipal et de J.M.A.,coincé ,comme G.D.et J.P.K par la C.R.C.
    "bizarre,vous avez dit bizarre".
    et bin non,parce que
    "qui se ressemble,s'assemble."
    J.M.P ,assisté de sa nymphette de beaumont ,hors secteur électoral,est aussi un complice du systeme maffieux P.S.62 RIPOUX ,couvert par TARTINE AU BRIE,élue par tricherie au congré de REIMS.
    ces socialistes verreux,sclérosés,
    qui se reproduisent entre eux,se dégénerent par consanguinité dégénérescente.
    virons les le 20 et le 27 mars 2011
    pour sauver le peuple qu'ils ont bafoué depuis plus de 50 ans dans le bassin minier.
    honte à eux..

    RépondreSupprimer