mercredi 3 septembre 2014

Chronique d'une défaite annoncée (8) : un rapport assassin

Le 27 octobre 2008 eut lieu un conseil municipal mémorable. Non seulement parce que le maire annonça qu'il retirait ses délégations au jeune Pierre Ferrari, alors responsable des MJS (mouvement des jeunes socialistes), coupable d'avoir osé dire que, dorénavant, la ville devrait se serrer la ceinture (!) et qui fut soutenu par David Noël, le responsable communiste héninois, lui-même également adjoint (culture), et non seulement parce que l'absence de MN Lienemann fit également beaucoup jaser (elle aurait voulu éviter un clash avec GD concernant son éventuel soutien à P. Ferrari...). Mais ce conseil fut important parce que fut donnée communication du rapport de la CRC sur la gestion de la précédente municipalité (maire : G. Dalongeville).

Je reprends in extenso mon analyse du 3 novembre :

Le second et dernier avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) mérite que l'on s'y attarde, parce qu'à travers sa concision, il évoque parfaitement la situation financière (et la situation tout court) d'HB. il m'a semblé plus simple d'en faire une analyse chronologique avant d'en tirer les leçons...le plus objectivement possible.
Je rappellerai q'une première "visite" de la CRC, il y a 5 ans, avait abouti à une augmentation de la fiscalité locale de plus de 80 %. Cela ne serait plus possible aujourd'hui, la législation ayant changé: on ne peut augmenter la pression fiscale de l'année "que" de 34%.

1- Le Préfet du Pas-de-Calais a saisi, le 16 mai dernier, la CRC au motif que le conseil municipal (CM) n'avait pas adopté en équilibre réel le budget municipal et 2 budgets annexes pour l'année 2008;

2- La CRC, dans un avis notifié le 27 juin, a confirmé et a proposé des mesures de redressement.
- elle avait relevé un déficit de 12,7 millions € (fonctionnement). Elle avait noté que ce déficit trouvait sa source dans un déficit structurel de fonctionnement, masqué par des reports de charges croissants d'années en années, et dans des déficits antérieurs de comptes annexes ( 7,1 millions dont la moitié à partir du mandat précédent du Maire) et dans le financement d'opérations anciennes incorrectement comptabilisées (datant d'avant 1996, et que la CRC a demandées, annuellement, depuis 1996, et en vain, de rectifier. "La ville a ainsi, aggravé progressivement sa situation financière";
- elle notait qu'il était impossible de doubler la fiscalité (le déficit est supérieur aux produits fiscaux), du fait des plafonds évoqués ci-dessus. En outre, le budget 2008 peut difficilement procurer des économies, car les charges de personnel et le montant des intérêts d'emprunts ne peuvent être modifiés suffisamment, et parce que beaucoup de dépenses ont déjà été engagées.

La CRC proposait donc d'adopter un plan de redressement pluriannuel

3- Le CM a, par 2 délibérations, en date du 21 juillet, rectifié le budget 2008,en refusant de faire appel à la fiscalité locale: quelques économies supplémentaires de 300 000 euros et une renégociation de prêts a permis un différé de remboursement de 800 000 €; le CM s'engageant à résorber le déficit sur 4 exercices, par un plan d'action reposant "sur une maîtrise des dépenses de fonctionnement et l'augmentation du produit fiscal induit par le dynamisme de la progression des bases fiscales (AA: en augmentation généralement et sur lesquelles on applique les taux de fiscalité)".

4- Le second avis de la CRC porte sur ces délibérations. Il est cinglant (malgré le style administratif édulcoré) et injonctif.

cinglant:
- " les délibérations ne sont pas appuyées d'éléments chiffrés venant détailler le rythme et les modalités concrètes du redressement... le conseil municipal ne s'est pas engagé sur les postes budgétaires sujets à économies nouvelles et sur l'ampleur des économies projetées"
- " la prudence impose de s'appuyer sur des recettes immédiates certaines plutôt que sur des recettes hypothétiques (AA: il faut augmenter la fiscalité et/ou diminuer les charges plutôt que de compter sur une augmentation des bases)"
- les emprunts en cours et ceux qui ont été malencontreusement (AA: c'est moi qui utilise cet adverbe, mais il résume les termes policés de la CRC) renégociés au moment où la crise des subprimes commençait (renflouement ou plutôt nationalisation de Fanny Mae et Freddy Mac, les 2 organismes états-uniens de prêts hypothécaires) sont "hautement risqués (AA: "toxiques" est l'adjectif à la mode)" (certains encours pourraient voir leur taux passer de 3, 9% à 11, 8%!).
- n'ayant pas voulu augmenter la fiscalité en 2008, le CM "expose la commune au risque de continuer à ne pouvoir régler toutes les dettes exigibles au cours de l'exercice 2008"
- " considérant que, en dépit des engagements pris, les conditions ne sont pas réunies pour estimer suffisantes les mesures de redressement proposées".

injonctif:
- la CRC "propose au Préfet de régler le budget primitif 2008 selon ses propositions", soit une augmentation de la fiscalité de 10, 86%
- réduire d'un minimum de 3, 5 millions d'€ chaque année, le déficit (soit la même fiscalité qu'en 2008). Et même plus, par la fiscalité, si il y avait un défaut de maîtrise des dépenses, dans le cadre du plan de redressement détaillé et chiffré que la Ville doit fournir.
- avant d'adopter son budget primitif (BP qui est le budget prévisionnel qui permet d'engager les dépenses: AA) le CM doit soumettre au Préfet le compte administratif (CA) de l'exercice précédent, et si déficit il y a, il est reporté au BP. Je rappelle que le fonctionnement normal d'une collectivité est de voter son BP avant la fin avril, alors que le CA est adopté en juin.

Commentaires:

- Dommage que l'augmentation de 85% de 2004 n'ait pas permis de remettre les comptes à zéro...
- la présentation des 2 avis de la CRC, dans les 2 séances de conseils municipaux, avait été faite sur le mode: en juillet: "ce n'est pas grave, la CRC nous reproche seulement les déficits antérieurs à 2001: nous allons pouvoir y faire face." En octobre: " bien sûr nous allons devoir augmenter les taux, mais moitié moins que demandé par la CRC"
- en fait, la CRC a non seulement été dure dans son premier avis, mais comme ce dernier n'avait pas été respecté, elle a, dans son second avis, imposé ses propositions (qui sont plutôt des injonctions transmises par le Préfet).
- stricto sensu, HB n'est pas sous tutelle: mais le fait qu'elle doive présenter son budget, chaque année, à l'aval du Préfet, limite son autonomie.
- espérons que le plan de redressement et le comité de suivi permettront d'éviter le pire (d'ailleurs la CRC parle de second avis, et non de deuxième avis, ce qui signifie qu'il n'y en aura pas de troisième...).
- j'ai l'impression, en entendant Jean-Pierre Chruszez, délégué aux finances (au fait, quid de l'adjoint à cette délégation?) qu'il y aura une réaction plus efficace qu'en 2004. En tous les cas, pour les habitants d'HB, on ne peut que l'espérer... AA : en fait, la réaction n'eut pas le temps de produire ses effets, moins de 6 mois plus tard, le couperet fut actionné... 
- je ne voudrais pas que l'on profite de ce plan pour ne pas envisager l'avenir de la ville. Il y a, je l'ai répété à maintes reprises, à se pencher sur un projet, au-delà des échéances électorales.
Je souhaiterais que l'on bâtisse, dès maintenant, un projet Hénin-Beaumont 2030".

AA: en d'autres termes, le Maire s'est fichu de la g.... du Préfet et ce dernier demande, maintenant, des mesures drastiques et contraignantes. Je ne suis pas sûr que GD ait alors pris conscience que ce rapport constituait pour lui son "arrêt de mort". Irresponsabilité ? Inconscience ? Sentiment d'impunité  ? Je pencherai plutôt pour cette dernière interprétation. GD pensait peut-être, suivant la formule utilisée par Percheron au sujet de Mellick, que s'il était inquiété, il pourrait faire tomber nappes, couverts et assiettes. Il se sentait donc intouchable...  

25 commentaires:

  1. Quelles solutions pour éviter que quelques truands ne ruinent des villes et l'image que les concitoyens se font de la politique?
    Un casier vierge pour pouvoir se présenter, comme c'est le cas pour les pompiers ou les transporteurs de fonds.
    Il faudrait aussi que le vote soit obligatoire. Douze pays l'ont instauré, pourquoi pas nous ? Pourquoi Valls ne le ferait pas ? Et que le vote blanc soit véritablement comptabilisé. La loi qui vient d'être votée, c'est du pipeau. Elle ajoute une colonne à cocher dans les bureaux de vote, mais les votes blancs ne seront pas annoncés dans les résultats. Les politiciens auraient trop honte d'être élus avec 20 % des voix. Ils ne veulent pas ouvrir la porte à la désapprobation populaire. Ils préfèrent celle du clientélisme.

    Pourquoi et comment GD a t-il pu sévir pendant tant d'années? Comment des adjoints, des conseillers mais aussi des chefs de services ont pu se taire ( certains ont préférer partir quand même) ? La peur des foudres du duce? Mais l'union fait la force pour dénoncer un tyran. L'appât des petits gains? ( bons essence, restaurants, voyages "d'études"... ). Mais c'est vrai, la cassette.
    Pourquoi ces petites personnes sans caractère n'ont pas été toutes condamnées? Comment peuvent-elles se regarder dans la glace? C'était au delà du devoir de réserve!
    Si le "tous pourris" ( alors que la majorité des élus sont honnêtes) l'emporte mettant en danger notre démocratie ce n'est pas du seul fait des tyrans mais du silence coupable de son entourage, petites poules et coqs occupés à casser leurs petites graines pour un poulailler secondaire... Quoi, c'est "ça" leur vie ?

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    1. A Mary, comment plus de la moitié de la France accepté de collaborer dans les années 40 ( la plupart sans s'en rendre compte.....Certes) ?

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    2. Comment Mary pensez-vous m'obliger à voter pour vos idoles ? (que je me marre)

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    3. Ah bon, parce qu'on était en guerre encore durant les mandatures de GD? La pression et le danger étaient telles? Je n'ai pas d'idoles. Je ne vous oblige à rien d'ailleurs. Je ne voterai jamais pour la votre "d'idole", soyez en certain.

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    4. Si Mary votait ici, elle choisirait la liste du résistant de l'intérieur au premier tour, lui même associé à Georgio Roupillon, lui même réassocié à ma binette partout pour faire barrage au retour du fantôme de barbe noire, lui même seul à pouvoir barrer la route à Steeve le lofteur néninois.

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    5. Me voilà rassuré. C'est qu'un instant j'ai cru lire que vous souhaitiez que voter soit obligatoire. "Il faudrait aussi que le vote soit obligatoire. Douze pays l'ont instauré, pourquoi pas nous ? Pourquoi Valls ne le ferait pas ?".
      J'ai dû mal comprendre...

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    6. On parle de vote obligatoire dans les pays où ne pas se rendre aux urnes un jour de scrutin est passible de sanctions. Voici certains des pays où cette obligation existe. ( et quelles dictatures vous allez voir!)
      1 Australie 2 Belgique 3 Bolivie 4 Brésil 5 Grèce
      6 Italie 7 Luxembourg 8 Nauru 9 Pays-Bas 10 Roumanie
      11 Suisse.
      Oui, j'espère qu'en France le vote sera obligatoire et que le vote blanc comptabilisé réellement. Vous verrez que nos politique se battront alors pour être élus avec plus de 20 pour cent des voix plutôt que de s'appuyer sur le clientélisme. Vous verrez que le vote FN reprendra sa juste place ( si justep eut la qualifier).

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    7. Tiens c bizarre " Georgio" ça me rappelle quelqu'un;
      Roupillon aussi......Bizarre non ?
      GB

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    8. Bah, plutôt que de voter pour vos idoles, je préfère les sanctions.

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  2. Nouvelles du front ( bas à défaut de profil).
    Comptes de campagne frauduleux du maire FN d'Hayange. Propos de Maria Da Silva fraîchement "débarquée".

    "Comme on dit toujours, l'UMPS, c'est un parti avec des malversations. Au Front national, ça ne se passera pas comme ça : on sera clair, on sera juste, on sera intègre. Et là je me rends compte que grâce à mon aide, j'ai réussi à mettre en place, puissance 10, ce personnage qui, sous couvert d'une étiquette Front national, fait pire que ce que l'ancien maire a fait !", ne décolère par l'ancienne colistière, rencontrée par le journaliste. "Et si le Front national accepte ça, qu'est ce que je dois en déduire ? Qu'est-ce que les citoyens qui ont voté pour le Front national doivent en déduire ?"

    La déduction est pourtant simple...

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    1. " Tous pourris"......Ben voyons ! Sauf Vous 07h53 ! qui vous protégez derrière l'anonymat ! GB

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    2. Bah oui GB, on peut même voter à main levée si vous voulez. L'isoloir, c'est pas pour protéger le citoyen ?
      L'anonymat c'est idem. ça vous pose un problème ?

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    3. Comme tout bon démocrate, il serait pour la suppression de l'isoloir, la surmultiplication des indemnités, surtout pour ceux qui roupillent 3 ans avant de se rendre compte qu'il y a un risque de perdre sa place. Ah merde c'est embêtant, vite, courons sur le blog à AA pour exister un peu, mince trop tard, le barbu m'a devancé, et puis les coyotes à chemises noires aussi. Bon, ben, faut prendre son mal en patience et jouer les gars au dessus de la mêlée. L'inactivité pendant, la morale après. La retraite à l'envers quoi.

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  3. "datant d'avant 1996"... Gégé pourait alors légitimement parler de la gestion Darchi. Sauf qu'il a agravé la chose.

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  4. Le résistant de l'intérieur s'en tire à bon compte sur ce sujet.

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  5. A Mary, en réponse à votre réponse du 02/09 à 19h28.
    Je la mets ici pour qu’elle soit lue, mais après je n’insisterai plus, car j’ai le sentiment que M Alpern a envie de parler d’autre chose.

    OK, je vous pardonne.

    Je me doutais bien que nous n'en viendrions pas à être d'accord, mais nous avons progressé. Nous en étions au fantasme - tout cela n'existait pas - nous en arrivons au délire, qui relève d'une compréhension faussée de la réalité. Il y a donc au moins une réalité à traiter.

    Le déconstructivisme en tant que concept pédagogique n'existe certainement pas (j'en suis conscient, donc je ne délire pas trop quand même), mais l'usage des mots n'est pas innocent, surtout lorsqu'il est récurrent et provient de personnes ayant autorité, qui le déclinent ensuite dans tout le système éducatif : "il faut déconstruire..."

    La bicyclette ou la circulation sanguine relèvent de réalités physiques que personne ne conteste. On peut donc s’employer à corriger les idées fausses. Mais l'humain, dans ses dimensions psychiques et spirituelles, relationnelles, sociales ou politiques, ne se réduira jamais à une science. Les études scientifiques sur ces sujets doivent donc rester humbles et ne pas se transformer en idéologies qui ont la prétention de s'imposer à tous.

    Donc, dans ces domaines, si on nous explique que nous avons des idées fausses et qu’il faut les corriger chez nos enfants, il y a grand danger.

    Pour ceux qui voudraient continuer, je vous conseille cet article avec une bibliographie. Le mot « théorie » prête décidément trop à confusion. Mais avec « idéologie » à la place, je trouve que l’article dit bien les choses.
    http://connexions-magazine.fr/ressourcer-footer/dossier-de-la-redaction/229-theorie-s-etudes-de-genre-quelle-attitude-evangelique
    Article du journal du CNEF : connexions.

    L’inquisition est terminée, et les protestants, principales victimes de l’intolérance catholique en France, ont compris qu’il fallait pardonner, passer à d’autres types de relations, pour construire. Le reproche éternel ne sert à rien.

    J’espère que, de même, nous en viendrons à nous pardonner mutuellement et à construire ensemble.

    Bonne rentrée à vous

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    1. Bonjour David,
      Envers moi, vous n'avez rien à vous faire pardonner et je n'ai pas à me faire pardonner de quoi que ce soit non plus. d'ailleurs. Nous avons une discussion très enlevée mais je préfère cela aux détours . Je ne suis pas trop consensuelle molle voyez-vous.
      Beauvoir disait, on ne nait pas femme on le devient.
      Il y a quelques siècles, les hommes se demandaient si les femmes avaient une âme. Dans de nombreux pays des petites filles ne sont pas scolarisées, des femmes derrière leurs tchadors grillagés sont vouées uniquement à la maternité et aux tâches ménagères. Nous ne pouvons nous contenter d'une réalité "biologique".
      J'aime les hommes virils, avec quelques muscles, si possible bruns et pas trop grands! Avec quelques muscles et virils pour soulever les blocs de sable pour la bétonnière . Car oui , David, je sais monter un muret! Faire la cuisine aussi... Il n'est aucunement demandé dans l'ABC de l'égalité que les garçons se mettent tous à faire du tricot... Il s'agit de leur faire prendre conscience qu'une fille vaut un garçon non de non et qu'elle aussi peut devenir ingénieure des travaux publics sereinement en sachant que son compagnon ou son mari ne juge pas dégradant de s'occuper du ménage et des enfants! Alors oui, on ne nait pas homme, on le devient.

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    2. Vu sur canal, sur une banderole lors d'un match de Lyon : "les femmes en cuisine".

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    3. C'est ceux là mêmes qui vont soit critiquer l'islamisme ou les autres qui vont soutenir les intégristes de tus poils et toutes nationalités pour s'attaquer toujours et encore aux droits des femmes.

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  6. " En 1906, Jaurès affronte à nouveau le suffrage des électeurs de la 2e circonscription d’Albi. Sa « profession de foi », son programme politique, appelle la construction d’une république sociale.

    Pour lui, instiller plus de socialisme dans la République française est une nécessité car :


    Sans la République, le socialisme est impuissant et, sans le socialisme, la République est vide.

    Il vante les progrès déjà accomplis par les socialistes au sein de la République, notamment la loi de séparation des Eglises et de l’Etat, « une loi de liberté et de salut ». Cette République qu’il tient en si haute estime, il en vante les qualités :


    La République est le seul Gouvernement qui convienne à la dignité de l’homme, car elle seule met en jeu la raison et la responsabilité de tous."

    GB ( extraits discours Jean Jaurès)

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    1. C'es bien, comme Mary, vous savez copier puis coller un texte. Par contre, pour l'action, on a vu votre bilan. Circulez.

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    2. Ce commentaire a été supprimé par un administrateur du blog.

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  7. Je cite mes sources. GB

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